Certains sites de Grande Bretagne (uk) comme et Ketta vendent des médias vierges (cd / dvd) a des prix très attrayant (Quasiment 7 fois moins cher qu'en france).
Le problème qui se pose est qu'en france, certaines loi obligent les consomateurs a acheter les médias avec un certain taux de taxe (qui est assez élevé).
Lorsqu'on achete des médias dans les sites cités ci-dessus, nous payons la VAT (taxe anglaise) et non la TVA (taxe francaise).
Je voudrais en fait savoir si l'on encours des risques (niveau pénal) pour avoir acheté certains de ces médias vierges via les sites anglais qui nous proposent d'acheter leurs articles en remplacant la TVA par la VAT.
En gros, est-ce risqué au niveau juridique d'acheter via d'autres pays que la france des médias vierges a des prix très atractifs ?
Acheter sur internet des médias (dvd / cd) Est-ce risqué ?
Posté vendredi 26 mars 2004 à 11:21 (#2)
juste non , en plus la poste n a pas l air de surveiller ce genre de colis , ni meme les douanes, je parle en connaissance de cause : j ai deja commande 3 fois 50 dvd + boitiers chez bigpocket (un carton de l équivalance d une petite uc) et je n ai pas eu de pbme chez bigpocket !!!
a bon entendeur ...
le seul risque serait de te faire payer un taxe en plus mais cela n a rien d illegal . n oublions pas que l on est sur l espace de shengein (dsl pour l orthographe) et que la libre circulation des biens et des marchandises devrait s appliquer. cette taxe vas a l encontre des lois europeennes.
a bon entendeur ...
le seul risque serait de te faire payer un taxe en plus mais cela n a rien d illegal . n oublions pas que l on est sur l espace de shengein (dsl pour l orthographe) et que la libre circulation des biens et des marchandises devrait s appliquer. cette taxe vas a l encontre des lois europeennes.
Ce message a été modifié par kapitainflam1234 - vendredi 26 mars 2004 à 11:22.
kawaii d un jour ... kawaii toujours ^^'
Posté vendredi 26 mars 2004 à 12:45 (#3)
Je dois en être à près de 3000 cdr commandés en Allemagne (commande groupée avec des copains, je précise ). Le tout est passé sans problèmes via les postes Allemandes et françaises ou par transporteur.
Quand à savoir si c'est risqué ou pas légalement , j'avoue ne jamais m'être posé la question. Comme dit plus haut, on est en Europe, et la libre circulation des biens est assurée.
Et si par malheur les douanes mettent la main sur le colis (encore faudrait-il qu'ils aient une bonne raison pour ça), tu peux toujours plaider la bonne foi et regler la taxe sans trop de pénalité. Le jeu en vaut largement la chandelle.
Quand à savoir si c'est risqué ou pas légalement , j'avoue ne jamais m'être posé la question. Comme dit plus haut, on est en Europe, et la libre circulation des biens est assurée.
Et si par malheur les douanes mettent la main sur le colis (encore faudrait-il qu'ils aient une bonne raison pour ça), tu peux toujours plaider la bonne foi et regler la taxe sans trop de pénalité. Le jeu en vaut largement la chandelle.
"Quand Brassens est mort, j'ai pas honte de le dire à quarante ans passés, j'ai pleuré comme un mome alors que quand Tino Rossi est mort, j'ai repris deux fois des moules" Pierre Desproges
Posté vendredi 26 mars 2004 à 14:19 (#4)
j'ai déja commandé 100DVD-R chez Ketta sans problème, je ne vois pas pkoi on devrai payer une redevance surtaxé par la TVA, 2€5 de taxe taxée mdr
Posté vendredi 26 mars 2004 à 15:10 (#5)
il y a aucun risque au niveau pénal, d'ailleurs tout ce qu'on achète en france est taxé et on peut malgrès tout acheter à l'étranger, et je pense pas non plus qu'on puisse nous demander une taxe supplémentaire. la poste scanne la majorité des paquets et ils ne pose pas de probleme même s'ils voyent que le paquet contient des support vierge.
je commande souvent chez ketta et j'ai eu aucun probleme
je commande souvent chez ketta et j'ai eu aucun probleme
Posté vendredi 26 mars 2004 à 19:46 (#6)
Normalement je vais faire le test sur Ketta.com, alors j'espere qu'il n'y aura pas de problèmes...
Posté vendredi 26 mars 2004 à 20:15 (#7)
Dac merci de vos réponses =)
Je vais pouvoir commander l'âme apaisée
Je vais pouvoir commander l'âme apaisée
Posté vendredi 26 mars 2004 à 20:38 (#8)
moi aussi j'hesite a acheter sur un site qui s'appelle cd folie vous le connaissais est il sur?
Posté vendredi 26 mars 2004 à 21:11 (#9)
oui on connait : Cd Folie
hum la seule taxe a payer en europe est la tva qui va directement dans les caisses du pays où tu achètes tes dvd/cd, sinon je ne pense pas qu'il existe d'autres taxes sur le sol européen; les droits de douanes, ne s'appliquent qu'au delà de l'europe, donc rien a craindre...
hum la seule taxe a payer en europe est la tva qui va directement dans les caisses du pays où tu achètes tes dvd/cd, sinon je ne pense pas qu'il existe d'autres taxes sur le sol européen; les droits de douanes, ne s'appliquent qu'au delà de l'europe, donc rien a craindre...
Posté samedi 27 mars 2004 à 15:08 (#10)
pour ma part j'ai deja 200 dvd et 500 cd commandé chez ketta et pas un problème!
Posté samedi 27 mars 2004 à 16:23 (#11)
Moi j'achete chez ketta, c'est la 3eme fois aucun probleme
Les douanes ne verifient pas ce genre de colis
C'est comme si tu prends l'avion avec tes livres de mangas quand ca passe dans le detecteur de metaux sa sonne pas
Donc pas besoin de verifie
Parceque je rappel que les colis passent de l'entreprise vers londre puis par avion a orly puis ensuite envoye dans le pays par avion jusqu'a la zone de fret
Les douanes ne verifient pas ce genre de colis
C'est comme si tu prends l'avion avec tes livres de mangas quand ca passe dans le detecteur de metaux sa sonne pas
Donc pas besoin de verifie
Parceque je rappel que les colis passent de l'entreprise vers londre puis par avion a orly puis ensuite envoye dans le pays par avion jusqu'a la zone de fret
Posté jeudi 08 avril 2004 à 14:35 (#12)
J'ai passé une commande chez Ketta le vendredi 02 avril pour 200 CDr 80m (100 verbatim en boite de 50 et 2 rouleaux de 50 de je sais plus quelle marque), le tout pour 75 € port compris. Livraison le mardi 6 avril, super bien emballé et protégé. Rapide en tout cas si l'on tient compte que ça vient d'angleterre. En tout cas une bonne surprise pour une première fois sur ce site.
Posté mercredi 11 août 2004 à 20:18 (#13)
Il y a aussi le très bon site www.dvd99.de , qui propose même une interface en français alors que le site est allemande ;)
Leur promo du mois dernier ? 100 DVD+R Phillips à 30€
Leur promo du mois dernier ? 100 DVD+R Phillips à 30€
Yodelaouti... Non rien.
Posté mercredi 15 septembre 2004 à 16:29 (#14)
Rho zut il n'y a pas de Mr Merci ici ^^
Je viens d'acquérir un magnifique graveur DVD (pas double couche) SONY ... et je cherchais à avoir le meilleur prix ^^
Un petit passage sur ShareManga ... et voilà !
En plus je sais qu'il n'y a pas de problème à les faire arriver en France ^^
(pour pas faire de double post je vais aussi remercier ici pour l'autre post)
Je viens d'acquérir un magnifique graveur DVD (pas double couche) SONY ... et je cherchais à avoir le meilleur prix ^^
Un petit passage sur ShareManga ... et voilà !
En plus je sais qu'il n'y a pas de problème à les faire arriver en France ^^
(pour pas faire de double post je vais aussi remercier ici pour l'autre post)