petite precision alors! je suis dans le cas majeur vs mineur
je veux pas lancer un debat pour savoir si les loi sont absurde ou pas!
moi je vous ai juste pzrler de ce qu'elle dit ,SI un probleme quelconque arrive.maintenant si la majeur et le/la mineur s'aime que les parents amis et autre disent c'est mimi tout beau et tout et tout bon ben pas de raison s'inquieter.(sauf dans le cas d'un
prof/eleve) plus simplement me souvient pas exactement du texte precis des articles (c'est assez barbant a comprendre en fait mais sinon c'est du cote des 380 me semble) ca dit en gros.
1: le fait d'excercer sans contraintes, ni menaces, des
relations sexuel avec un mineur de +de 15 et de -18, et non emancipé par le mariage est punis (alors me souvient plus exactement des sanctions), SI elle est commise par
un ascendant/descendant legitime/illegitime(beaux-pere, belle-soeurs etc...)
une personne detenteur d'une autoritée conferé par sa fonction.
2: le fait d'excercer sans contraintes, ni menaces, des
relations sexuel avec un mineur de - de 15 ans est punis (alors me souvient plus exactement des sanctions), SI elle est commise par
un ascendant/descendant legitime/illegitime(beaux-pere, belle-soeurs etc...)
une personne detenteur d'une autoritée conferé par sa fonction.
ou tout autres personnes physique.
ensuite pour te repondre un peu e4motion, c'est plus subtile que ca, si tu cherche vraiment la loi francaise est assez vache, un bon avocat bien tetu vas casser ton cas de figure, car le tribunal pourra considerer que meme si c'est en dehors des cours, rien ne dit qu'en cour tu n'execerce pas des moyens de pressions etc. c'est lourd, ca peut faire sourire, paraitre absurde mais c'est faisable

, bon maintenant vais pas m'attarder sur ce point là.
enfin, j'ai 25 ans

, et je vous invite a tous vous rendre au moins 1 fois dans un tribunal, assister a une audience. c'est gratuit, ce n'est que certain jours (pour la province) et pour toute les affaires meme sordites (sauf en 8 clos). je vous promet que si vous choisisez bien votre affaire ou a force d'y aller vous aller en apprendre pas mal et etre souvent vraiment mais vraiment surpris
ps: merci rendal pour le coup des 15 et 3 mois (mais m'en veut pas vais kan meme verifier, vieux reflexe d'ecole